Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONS OEUFS TOUT SIMPLEMENT
Monsieur René BARNOUIN, Condorcet, 26110 NYONS.

Numéro de dépôt :
1315469
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995
LES BONS OEUFS TOUT SIMPLEMENT de René BARNOUIN

Présentation de la marque LES BONS OEUFS TOUT SIMPLEMENT

Déposée le 9 juillet 1985 par monsieur René BARNOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BONS OEUFS TOUT SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René BARNOUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque LES BONS OEUFS TOUT SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS OEUFS TOUT SIMPLEMENT est expirée depuis le 9 juillet 1995.

René BARNOUIN a également déposé les autres marques suivantes : BONEUF , BON'OEUF , LA PREUVE PAR L'OEUF , MAS D'AUGE , GICOC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COQ'TEL , (Marque figurative) , MAS


Monsieur René BARNOUIN, Condorcet, 26110 NYONS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°29384 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI 1988-06-07

OEufs.